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Actualité du 1 décembre 2016
de 9h à 16h

Élections des représentant.es des personnels du conseil de l'UFR SEG

 

Citoyenneté, Vie de l'établissement

Ces élections ont pour objet le renouvellement complet des représentant.es des personnels au sein du conseil de l'UFR SEG.

Élections : bulletin, urne

Élections : bulletin, urne

Accès direct : résultats | objet du scrutin | répartition des sièges | mode de scrutin | listes électorales | candidatures | vote | dépouillement & résultats

 PROCLAMATION DES RÉSULTATS

L'arrêté n°2016-286 [PDF - 768 Ko] présente les résultats des élections des représentant·es des personnels et des usager·es aux conseils des composantes.

OBJET DU SCRUTIN

Le scrutin a lieu le jeudi 1er décembre 2016 de 9h à 16h, sans interruption.

- Pourquoi voter ?

Afin d'élire vos représentant.es qui défendent vos intérêts au sein des conseils de composante.
 

- Quel est le rôle des conseils de composantes ?

Le conseil de composante (appelé également « conseil d'UFR » ou « conseil d’institut ») est l’instance délibérante de la composante. Il règle par ses délibérations toutes les affaires intéressant la composante. Il élit le.la directeur.trice de la composante. Il est composé d’enseignant.es, de personnels administratifs, d’étudiant.es et de personnalités extérieures.
 

  RÉPARTITION DES SIÈGES À POURVOIR

Collèges de personnels : 1 siège collège BIATS
 

  MODE DE SCRUTIN

Les membres du conseil sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage. Dans le cas où un seul siège est à pourvoir dans un collège déterminé, l'élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour.
 

  LISTES ÉLECTORALES

Nul ne peut prendre part au vote s'il ne figure sur une liste électorale.
+ de détails dans l'arrêté [PDF - 2 Mo]
 

  CANDIDATURES

Arrêté 2016-270 [PDF - 646 Ko] portant recevabilité des candidatures
La date limite de dépôt des listes de candidat.es et des professions de foi était fixée au 25/11.

 

  VOTE

1/ Pièces justificatives à présenter

Chaque électeur.trice ne peut voter que pour une liste de candidat.es, sans radiation ni adjonction de noms et sans modification de l'ordre de présentation des candidat.es.
Pour pouvoir voter, les personnels devront présenter leur carte professionnelle ou, à défaut, une pièce d'identité parmi la carte nationale d'identité, le permis de conduire, le passeport et le titre de séjour.
Pour pouvoir voter, les usager.es devront présenter leur carte Izly ou, leur certificat de scolarité original accompagné d'une pièce d'identité parmi la carte nationale d'identité, le permis de conduire, le passeport et le titre de séjour.
 

2/ Vote par procuraration

Le vote par procuration est autorisé. Les électeurs.trices qui ne peuvent pas voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un.e mandataire en lui donnant procuration écrite pour voter en ses lieu et place. Un formulaire de procuration sera disponible auprès des services administratifs de la composante et téléchargeable sur le site internet de la composante.
+ de détails dans l'arrêté [PDF - 2 Mo]
 

3/ Déroulement du vote

Le vote se fera de la manière suivante :
- le passage par l'isoloir est obligatoire ;
- le bulletin de vote sera placé dans l'enveloppe réservée à cet effet ;
- l'enveloppe contenant le vote est désposée dans l'urne ;
- le vote de chaque électeur.trice est constaté par sa signature apposée à l'encre sur la liste d'émargement en face de son nom.
 

  DÉPOUILLEMENT & RÉSULTATS

Le dépouillement est public et a lieu le 1er décembre 2016, à l'issue du scrutin, dans les locaux de chaque composante. Les résultats sont proclamés par la Présidence le 2 décembre 2016.
=> Se reporter à l'arrêté et ses annexes [PDF - 2 Mo] et à ses annexes pour en savoir plus (recours, cordonnées des composantes et de la personne référente en charge des opérations électorales...)


Type :
Elections
Lieu(x) :
Campus berges du Rhône
bureau DR12 - bât. Demeter

À télécharger

Bureau de vote

bureau DR12 - bât. Demeter

Contacts

- Direction des affaires juridiques, institutionnels et des marchés (DAJIM)
campus Berges du Rhône

- UFR SEG
Anne-Cécile Gervais, CSAF

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